Présents : Mrs CHAUSSIN, COIN, DACHER, DANIEL, DESCHAMPS, IULIANELLA, LEMAIRE, NEVEUX, PAGE, ROSSFELDER, SENNEPIN - Mmes NATY, VILLETTE, ZAGHET
Absent excusé : Mme GUILLAUMIN
Secrétaire de séance : Maud ZAGHET


La séance est ouverte à 20h.


URBANISME :
Les nombreux contacts pris avec les propriétaires de terrains susceptibles d’accueillir des lotissements communaux ont débouché sur plusieurs propositions dignes d’intérêt.
Le conseil charge le Maire de procéder à la signature d’un protocole d’accord avec un vendeur et le fermier qui exploite les terres.
Pour les autres propositions, une étude sera faite rapidement par les commissions compétentes.
La modification de la carte communale sera entreprise ainsi que le schéma directeur d’assainissement.


BOIS DES RACHELINS :
Le conseil municipal donne une suite défavorable à une demande d'acquisition d'une parcelle de bois des Rachelins.


MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE (réfection réseau d'assainissement) :
Autorisation donnée par le conseil pour la signature de ce marché d'un montant de 10880€ TTC. Ce marché comporte une étude du réseau de toute la commune et une phase de travaux.


LA REDEVANCE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES pose de nombreux problèmes liés à son recouvrement.
Pour 2008,  la répartition va être revue et une étude pour un éventuel passage à la  taxe d’enlèvements des ordures ménagères sera conduite.


VIDEOSURVEILLANCE :
Un devis d'un montant de 3000€ a été établi pour l'installation d'une caméra de vidéosurveillance à proximité des containers, afin de lutter contre l'incivilité de certains citoyens.


REPARATION DES CLOCHES DE L'EGLISE :
Accort donné par le conseil pour une réparation des cloches d'un montant de 2982.53 €.


EGLISE – SUBVENTIONS :
Une subvention de 24000 € reste à être reversée à la commune par la DRAC de Bourgogne.


REPARATION DU MUR DU CIMETIERE :
Un balisage du site sera mis en place rapidement afin d'éviter tout accident et des devis de réparation seront demandés à plusieurs entreprises.


TRAVAUX SALLE DES FETES :
Une étude et un chiffrage des travaux sont en cours pour ce bâtiment qui sera donc fermé durant quelques mois en 2010. Calendrier à déterminer prochainement.


BAIL LOGEMENT DES ECOLES :
Madame MASSON occupe depuis plusieurs années le logement situé au dessus des écoles primaires. A compter du 1er janvier 2009, un bail sera établi avec augmentation du loyer en fonction de l'indice de référence.


ASSURANCES :
Tous les contrats ont été signés avec la société GROUPAMA. Des appels d'offre sont lancés auprès d'autres compagnies.


ECONOMIES D'ENERGIE :
D'ici 2012, les dépenses énergétiques communales devront être réduites de 30%. Or, depuis quelques années, il semblerait que notre consommation énergétique ne cesse d'augmenter. Richard NEVEUX expose en détails les résultats de son étude :
- Caractéristiques de chaque bâtiment en matière d'isolation, de chauffage, d'éclairage et de consommation des différentes énergies
- Connaissance précise des consommations d'énergie de chaque bâtiment
- Vérification des rendements des appareils actuels
- Point précis sur la facturation réelle des bâtiments communaux et leurs contrats
- Contrôle des consommations de carburant et d'énergies
- Responsabiliser et encourager tous les personnels à éviter toute consommation superflue ou excessive
- Envisager une réduction de l'éclairage public

Des travaux au rez de chaussée de la mairie sont réalisés dans ce sens. Une étude est en cours pour la salle de fêtes. Les contrats EDF/GDF vont être révisés et les facturations suivies de très près.


CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AVEC LE SITS :
Elle concerne le poste du secrétariat et est estimée à 2600€ / an qui seront reversés à la commune par le syndicat des transports.


PERSONNEL COMMUNAL (QUOTA) :
Modification du poste de Ghislaine SALBRICQ qui passe « rédacteur principal » à partir du 01.01.2009.


DEFIBRILLATEUR :
L'acquisition d'un défibrillateur reste d'actualité. Une formation d'une douzaine d'heures, au coût de 60€ / personne est envisagée. Elle concernerait un groupe de 10 volontaires à choisir parmi des enseignants du collège, des écoles, des membres d'associations sportives et autres personnes disponibles et proches du stade, puisque le défibrillateur serait installé dans cette zone. Il s'agit d'une formation aux gestes de réanimation et au maniement de l'appareil.


COMMANDE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION ROUTIERE pour   un   montant  de    2700€ HT.

Accord est donné pour le paiement des heures complémentaires effectuées par le personnel à temps partiel.


Signature de la convention antenne ORANGE proche d'Ecomarché.


EXTENSIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC :
Route de Toury : depuis la gendarmerie jusqu'au lotissement des MEGRELINS - coût à la charge de la commune : 55000 € TTC
Route de Moulins : jusqu'au panneau d'agglomération et route de Gennetines - coût à la charge de la commune : 37000 € TTC
Ces travaux pourraient être effectués par portions. Une décision sera prise ultérieurement.


FERMETURE DES COURTS DE TENNIS :
La réfection des cours de tennis arrive désormais à son terme. Il ne reste plus qu'à installer des serrures (fermetures traditionnelles par clefs).


QUESTIONS DIVERSES :
- Le contrat concernant l'entretien et les fournitures du photocopieur de la Mairie est renouvelé.
- Le Maire est chargé d’émettre 1 titre de recette de 3806€ pour remboursement de la sono de l’église par le comité paroissial.


La séance est levée à 22h45.

Mis à jour ( Lundi, 11 Janvier 2010 22:05 )