Présents : Mrs. ZAGHET (Maire), CHAUSSIN, DACHER, ROSSFELDER, DANIEL, LEMAIRE, COIN, NEVEUX, DESCHAMPS, IULIANELLA, PAGE, SENNEPIN, Mmes VILLETTE, ZAGHET, GUILLAUMIN, NATY.

Secrétaire de Séance : Madame ZAGHET Maud.


Le Conseil approuve le compte-rendu du 1er février 2008,


Nombre de conseillers dont le conseil municipal doit être composé : 15
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers qui assistaient à la séance : 15

Etaient présents Mrs (Mmes) les conseillers municipaux :
1 - CHAUSSIN Max
2 - DANIEL Christian
3 - NEVEUX Richard
4 - COIN Paul
5 - NATY Nicole
6 - DACHER Régis
7 - VILLETTE Chantal
8 - LEMAIRE Didier
9 - GUILLAUMIN Stéphanie
10 - ROSSFELDER Gérard
11 - PAGE Yann
12 - DESCHAMPS Christian
13 - ZAGHET Maud
14 - SENNEPIN Sébastien
15 - IULIANELLA Thierry


La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur ZAGHET Henry, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et déclaré installer (Mrs, Mmes), CHAUSSIN Max, DANIEL Christian, NEVEUX Richard, COIN Paul, NATY Nicole née MARION, DACHER Régis, VILLETTE Chantal née PERRAUDIN, LEMAIRE Didier, GUILLAUMIN Stéphanie née BONNET, ROSSFELDER Gérard, PAGE Yann,  DESCHAMPS Christian, ZAGHET Maud née AUGENDRE, SENNEPIN Sébastien, IULIANELLA Thierry dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Monsieur le Maire exprime la joie qu’il a eu à gérer cette commune, d’abord en tant que Conseiller Municipal à compter 1977 puis en tant que Maire depuis 1995.

Il laisse ensuite la parole à Monsieur COIN Paul, doyen d’âge, pour présider la séance.


Election du Maire :
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-8 du code général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L 2122-7 du code général des collectivités territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Monsieur CHAUSSIN Max - quatorze voix (14).
Monsieur CHAUSSIN Max indique que le Conseil, dans son ensemble, essaiera d’aider les gens, tant ceux qui leur ont fait confiance que les autres. Il remercie Henry ZAGHET de lui avoir remis les insignes de la République et il indique qu’il tentera d’en être digne.


Détermination du nombre des Adjoints au Maire :
Après avoir pris connaissance du code général des collectivités territoriales, notamment en ses articles L2122-1 et L2122-2, le Conseil Municipal décide de fixer à quatre le nombre des Adjoints au Maire.

Élection du 1er Adjoint : Madame VILLETTE Chantal - quatorze voix (14)
Élection du 2ème Adjoint : Monsieur ROSSFELDER Gérard - quatorze voix (14)
Élection du 3ème Adjoint : Monsieur DACHER Régis - quatorze voix (14)
Élection du 4ème Adjoint : Monsieur DANIEL Christian - quatorze voix (14)


Indemnités du receveur municipal (conseil et budget) :
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide d’accorder, à compter du 15 mars 2008, au Receveur Municipal, les indemnités de conseil et de budget.


Création des différentes commissions communales. Détermination du nombre de leurs membres et désignations de ces membres :
Les commissions communales sont créées en fonction des aspirations et compétences de chacun pour une cohésion d’ensemble.
Sur proposition du Maire, le conseil municipal procède à la création des différentes commissions communales et détermine le nombre de membres de chacune d’elles.

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET D’ADJUDICATION :
3 membres titulaires et 3 membres suppléants :
Titulaires : Mrs DACHER, NEVEUX et DANIEL.
Suppléants : Mme VILLETTE, Mrs ROSSFELDER, COIN.

RACHELINS : 4 membres.
Mrs ROSSFELDER, COIN, Mmes  ZAGHET et  GUILLAUMIN.

AFFAIRES SCOLAIRES : 4 membres.
Mr DANIEL, Mme GUILLAUMIN, Mr IULIANELLA, Mme ZAGHET.

TRAVAUX : 6 membres.
Mme VILLETTE, Mrs DACHER, NEVEUX, PAGE, SENNEPIN, DESCHAMPS.

FINANCES : 6 membres.
Mme VILLETTE, Mrs ROSSFELDER, DACHER, DANIEL, Mme GUILLAUMIN, Mr IULIANELLA.

CADRE DE VIE : 5 membres.
Mmes ZAGHET, NATY, Mrs LEMAIRE, PAGE, SENNEPIN.

ASSAINISSEMENT : 4 membres.
Mrs NEVEUX, SENNEPIN, PAGE, DACHER.

URBANISME - VOIRIE - RÉSEAUX : 7 membres.
Mrs DACHER, NEVEUX, IULIANELLA, DESCHAMPS, DANIEL, COIN, ROSSFELDER.

ENVIRONNEMENT - TOURISME : 5 membres.
Mme VILLETTE, Mrs ROSSFELDER, LEMAIRE, Mmes NATY, ZAGHET.

OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE : 7 membres.
Mme NATY, Mrs PAGE, SENNEPIN, Mme GUILLAUMIN, Mrs DESCHAMPS, IULIANELLA, Mme VILLETTE.

BULLETIN MUNICIPAL : 4 membres.
Mr PAGE, Mmes ZAGHET, GUILLAUMIN, Mr DESCHAMPS.

C.C.A.S. : 4 membres.
Mrs DESCHAMPS, IULIANELLA, COIN, Mme ZAGHET.

BIBLIOTHEQUE : 1 membre. Mr DESCHAMPS.

CENTRE MULTI-MÉDIA : 2 membres. Mrs PAGE, DESCHAMPS.

SOLIDARITÉ 58 : 2 membres. Mme VILLETTE, Mr DESCHAMPS.

CENTRE SOCIAL : 1 membre. Mme VILLETTE.


Désignation des délégués aux divers syndicats ou groupements intercommunaux :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne au sein du :

SIAEPA de la Sologne Bourbonnaise (Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement)
Les délégués : Mrs DACHER et NEVEUX.

S.I. Electricité et Equipement de Dornes
Les délégués : Mrs ROSSFELDER et CHAMOUX.

S.I.E.E.E.N. de la Nièvre (Syndicat Intercommunal d’Énergies, d’Équipement et d’Environnement de la Nièvre)
Les délégués : Mrs ROSSFELDER et CHAMOUX.

S.I. Transports Scolaires de DORNES
Les délégués : Mme VILLETTE et Mr LEMAIRE.

S.I Gestion du Collège et Conseil d’École et Bassin pédagogique de DORNES
Les délégués : Mrs DANIEL et IULIANELLA.

SYCTOM de Saint-Pierre-Le-Moûtier
Les délégués : Mrs ROSSFELDER et LEMAIRE.

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Nièvr
Les délégués : Mr CHAUSSIN et Mme NATY.


La séance est levée à 21h00.

Mis à jour ( Lundi, 11 Janvier 2010 22:04 )