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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOUT 2013

 L’an deux mil treize, le vingt-sept août, à dix-neuf heures trente minutes, s’est réuni en mairie de  Dornes, en séance ordinaire, le Conseil Municipal en salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire de DORNES.

 Etaient présents : M. CHAUSSIN, Mme VILLETTE, MM. ROSSFELDER, DACHER, DANIEL, COIN, SENNEPIN, IULIANELLA, Mmes NATY et GUILLAUMIN. 

Etaient absents excusés : Mme ZAGHET, M. LEMAIRE  (pouvoir à M. Chaussin), M. PAGE (pouvoir à M. Sennepin), M. DESCHAMPS (pouvoir à Mme Villette) 

Secrétaire de séance : Mme VILLETTE

 1)      Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable (2012) : il est approuvé à l’unanimité des membres présents.

2)      Indemnités de fonctions des adjoints 

M. Christian Daniel, adjoint, fait part de son souhait de ne plus exercer les fonctions découlant de sa délégation aux affaires scolaires et ce pour convenance personnelle. Le Maire remercie M. Daniel de l’important travail effectué depuis 5 ans dans ce domaine de compétence.

Cette délégation est confiée à Mme Chantal VILLETTE.

Le conseil municipal souhaite à cet égard revaloriser les indemnités des adjoints pour tenir compte de la nouvelle distribution des tâches. Le conseil municipal y est favorable à l’unanimité moins 3 abstentions.

 3)      Rentrée scolaire 

Elle s’annonce compliquée pour plusieurs raisons : accueil de nouveaux élèves suite à la création de l’école intercommunale, la mise en place des nouveaux rythmes scolaires ; et par voie de conséquence des TAP (Temps d’Activités Pédagogiques) et l’intégration de nouveaux personnels.

Cette réforme impose une réorganisation des tâches au sein de la municipalité tout en conservant les bonnes relations entretenues avec les enseignants et les instances scolaires départementales.

 4)      Personnel communal 

L’augmentation des effectifs ainsi que la mise en place des nouveaux rythmes scolaires impliquent le recrutement ou l’accueil de nouveaux personnels.

Ainsi Mme Isabelle Walther, sous CUI auprès de la Commune de Neuville-les-Decize, exercera ses fonctions à Dornes.

Mme Véronique Carion, actuellement en poste au SIRP de Saint-Germain-Chassenay, sera recrutée à compter du 1er novembre prochain à Dornes à hauteur de 20h30 par semaine. Un poste d’adjoint technique de 2ème classe est créé en ce sens et le conseil municipal y est favorable à l’unanimité.

5)      Questions diverses 

Suite à une panne électrique, une pompe de la station d’épuration a du être remplacée et Groupama nous rembourse 764 € à cet effet.

Une décision modificative de 300 € sera prise pour virement de crédits au budget assainissement à l’article 654 (admissions en non valeur).

Suite à l’achat d’un nouveau copieur, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer le nouveau contrat de maintenance.

De même, le conseil municipal donne délégation de signature à Monsieur le Maire afin de signer le nouveau contrat Gym Douce et la Convention avec la Société GE2A relative aux TAP.

Enfin, le conseil municipal charge Monsieur le Maire de rembourser à un agent communal une dépense faite par ses soins pour le compte de la commune.

  

La séance est levée à 20h30.