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COMPTE-RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AOUT 2012
L’an deux mil douze, à dix-neuf heures trente minutes, s’est réuni en mairie de Dornes, en séance ordinaire, le Conseil Municipal en salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire de DORNES.
Etaient présents : M. CHAUSSIN, Mme VILLETTE, MM. DACHER, LEMAIRE, PAGE, SENNEPIN, IULIANELLA, Mmes GUILLAUMIN et NATY.
Etaient absents excusés : M. ROSSFELDER, M. DANIEL (pouvoir à Max CHAUSSIN, M. COIN, M. DESCHAMPS (pouvoir à Mme VILLETTE), Mme ZAGHET.
Secrétaire de séance : Mme VILLETTE.
Location du bureau de la Trésorerie : La trésorerie a dénoncé le bail du logement de la trésorerie à présent inoccupé. Le montant du loyer pour le bureau s’élevait à 5 600 € annuels, se trouve revalorisé à 6 120 €.Un projet de bail est soumis au Conseil Municipal qui l’accepte. Une délibération sera prise en ce sens et donne pouvoir à M. le Maire afin de signer le nouveau bail.
Location d’un logement communal : L’appartement sis 5 place de la Mairie est libre. Son ancien locataire a donné congé à compter du 1er août. Une seule demande émanant de M. BRITO FRANCO FREIRE a retenu l’attention du conseil municipal.Le bail débutera le 1er septembre pour un loyer mensuel de 280 € avec révision sur l’indice INSEE du 2ème trimestre.Les conseillers y sont favorables à l’unanimité des membres présents.
Elaboration d’un partenariat avec la D.D.F.I.P. sur 4 points et visant à améliorer le service public et les relations internes de travail entre Trésorerie et Commune. Ledit partenariat consistera en la dématérialisation de certains documents (envoi par informatique), l’accélération des délais de paiement dans certains domaines et la mise à disposition plus rapide de documents internes dans la mesure des possibilités de chaque administration. Le Conseil Municipal approuve les termes de la convention et charge Monsieur le Maire de signer ledit document.
Demande de subvention : la Commune a reçu une lettre de M. SERREAU, Président du DOJO Dornois qui sollicite un local ou, à défaut, l’aménagement de celui dont il dispose. Le Conseil indique qu’il convient de voir l’orientation qu’il compte suivre dans l’avenir, et envisage peut-être plus globalement l’hébergement des associations. Le Dojo remercie également pour le versement de la subvention dont le montant a été revalorisé.
Travaux de voirie : Les travaux d’enfouissement des réseaux rue Vieille sont maintenant réalisés. Le décaissement ainsi que la réalisation d’une bande de roulement auront lieu en septembre.
Lotissement communal : Les travaux sont bien avancés et nécessitent encore quinze jours à trois semaines de délais après la reprise de l’entreprise pour congés annuels. La commercialisation des lots aura lieu fin septembre.
Travaux de bâtiments :
Salle des Fêtes : l’aménagement de la cuisine commencera début septembre. S’en suivront l’aménagement de la scène (pose de rideaux ignifugés, etc) et éventuellement le changement de la sonorisation et de la vaisselle.
Mairie : A réception de ce chantier, cet hiver la mairie sera rénovée dans sa partie intérieure (escalier, secrétariat et salle du conseil).
Afin de faire le point sur ces opérations, la commission des travaux se réunira le jeudi 16 août à 18 h 30 en mairie.
Questions diverses :
Avancement de grade du personnel communal : deux agents ont subi avec succès les épreuves de l’examen professionnel d’adjoint technique 1ère classe. Le Conseil Municipal décide de supprimer les deux postes d’adjoints techniques 2ème classe et de les transformer en postes de 1ère classe avant passage des dossiers à la Commission Administrative Paritaire du Centre de Gestion. Les agents seront nommés, après établissement de la liste d’aptitude, le 1er jour du mois qui suit la tenue de la CAP.
UFC QUE CHOISIR connaît des problèmes financiers certains et sollicite l’aide des communes. Cet organisme tient sept permanences sur la Nièvre, la plus proche se trouvant sur la commune de Cercy-la-Tour. Le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite à cette demande étant donné le lieu de permanence assez éloigné de Dornes et par souci d’équité envers les associations du même type.
Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 h 20.