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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1erAOUT 2011 A 19H30

COMPTE-RENDU

PRÉSENTS :

Mr Chaussin, Mme Villette, Mr Rossfelder, Mr Dacher, Mr Coin, Mme Naty,

Mr Deschamps, Mr Sennepin, Mr Iulianella

ABSENT EXCUSÉ :

MM Daniel (Pouvoir à Mr Chaussin), Page (Pouvoir à Mr Sennepin), Lemaire,

Mme Zaghet

SECRETAIRE DE SEANCE :

Mme Villette

 COMICE AGRICOLE DU CANTON DE DORNES

 Le conseil municipal examine en détail le programme proposé par l’association pour l’organisation du comice agricole du canton de Dornes et le Comité des Fêtes les 27 et 28 août.

Outre son engagement financier, la commune de Dornes apportera son concours en personnel pour les préparatifs.

DOMAINE DES RACHELINS

La maison d’habitation sera donnée en location à compter du 1er septembre 2011 au tarif mensuel de 350 €.

Les anciens bâtiments agricoles situés sur les parcelles cadastrées en section  C    sous les numéros 26 et 27 seront vendus pour une somme de 20 000 € (correspondant à l’estimation faite par les services fiscaux de la Nièvre).

ECO-VILLAGE-AVENIR

Dans ce cadre, le conseil étudie la possibilité de lancer cette opération, laquelle ouvrirait des possibilités de subventions pour des acquisitions foncières de logements et la réalisation de divers travaux, notamment de bâtiments.

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Le conseil municipal avait rejeté lors de sa dernière réunion le projet établi par Monsieur le Préfet de la Nièvre, qui regroupait la Communauté de Communes Sologne Bourbonnais-Nivernais avec  la Communauté de Communes Nivernais Bourbonnais (autour de St Pierre le Moutier) considérant que la réforme était trop hâtive et ne laissait pas suffisamment de temps pour mesurer les retombées au niveau de la fiscalité et des compétences.

Un débat s’engage sur ce thème et, en l’état actuel des connaissances du dossier, le conseil à l’unanimité, pense que l’avenir de Dornes et de la Communauté de Communes Sologne Bourbonnais-Nivernais pourrait être de rejoindre la Communauté d’Agglomération de Moulins sur Allier.

La communauté de communes Sologne Bourbonnais-Nivernais doit rencontrer à nouveau des représentants des différentes entités territoriales pour affiner sa connaissance des points ci-dessus évoqués.