CONSEIL  MUNICIPAL
Réunion du mardi 15 septembre 2009

Absent excusé : Yann PAGE (arrivé à 21 h 45)
La séance est ouverte à 20 h 00.

1.Décision est prise de ne pas adhérer à l’Association des maires ruraux de la Nièvre.

2.La proposition d’achat d’une parcelle de terre située au bord de la Dornette, derrière La Poste, pour une somme de 850 € (votée par le conseil du 11.08.09) a été transmise aux vendeurs.

3.Rentrée scolaire
L’effectif des écoles maternelles et primaires s’élevait à 146 élèves en ce jour de rentrée.  Malgré une forte demande, les élèves de 2 ans n’ont pas été admis.
La Direction est assurée par Monsieur BOULADE pour un an.
La garderie affiche un accueil d’une dizaine d’enfants le matin et de 25 le soir.

4.Travaux salle polyvalente
Un devis est soumis au vote pour une somme de  69 000 € HT :
. isolation des murs latéraux : placoplâtre doublé de laine de verre – changement des Vitrages
. isolation des pignons : thermopierre et placoplâtre
. sol : réagréage et peinture
. création d’un sas au niveau de l’entrée pour handicapés, qui deviendra entrée et sortie principale (les autres portes ne serviront que d’issues de secours)
. au niveau de la scène, une pièce sera réservée au rangement des tables et chaises ; une autre , plus petite, servira de loge
. vers la cuisine et le bar : création d’un vestiaire, d’un local poubelles et de divers rangements pour la vaisselle, les produits d’entretien… Remise aux normes de la cuisine
. Portes coupe-feu
Le projet est voté à 11 voix pour 3 abstentions.
Les travaux seront réalisés « en régie ». Certains pourront démarrer rapidement, mais la salle sera fermée à toute manifestation pendant 3 mois (du 9 janvier 2010 à début avril 2010).

5.Station d’épuration
Les 3 sociétés en concurrence ont déposé leurs ultimes propositions et chiffrages.
Le marché, à l’unanimité, est remporté par la société VEOLIA qui pourra procéder à la remise en état de la station d’ici à 2 mois.
A plus longue échéance : combien de temps la station pourra-t-elle encore fonctionner ? Un dernier contact sera pris avec le propriétaire, en vue d’acquérir son terrain longeant la Dornette, en contrebas de la station actuelle.

6.Un contrat d’accompagnement à l’emploi pour 30 h par semaine, concernant Mr Charles DESCHAMPS est voté. Prise en charge à hauteur de 90 % par le pôle emploi.

7.Les travaux place de la Mairie débuteront en octobre 2009. Ils seront réalisés en régie à l’exception de l’enrobé et du béton désactivé qui seront confiés à des entreprises. Les employés communaux ne pouvant être « sur tous les fronts », ces travaux risquent d’être un peu longs : la patience et la compréhension des Dornois seront donc primordiales pour leur bon déroulement.

8.Le conseil municipal vote contre le projet de l’Etat de privatisation de La Poste (6 voix contre – 4 voix pour – 4 abstentions).

9.Une convention de voirie est passée avec la commune de Toury-sur-jour pour l’entretien de la voie communale de Nonay au Haut du May.

10.Depuis quelques mois, un défibrillateur est installé à l’extérieur de la Mairie, rue de la Bascule. Une réunion publique est prévue pour la première quinzaine de novembre, afin d’en expliquer le fonctionnement à la population.

11.En l’absence d’une parution de décret avant la fin de l’année, le SYCTOM s’engage à effectuer la récupération des aiguilles à usage médical des particuliers.

A noter également qu’un ramassage, de porte à porte, des bouteilles et flacons en plastique, briques alimentaires, emballages métalliques, cartonnettes et cartons d’emballage, prospectus et journaux, est actuellement à l’étude.

Le rapport du SYCTOM est approuvé à l’unanimité.

12.Vente d’une chambre froide (en dépôt aux ateliers municipaux) à Monsieur Douet de Fleury-sur-Loire, pour la somme de 300 €.

13.Résiliation de la convention SIAEPA concernant la station d’épuration.

14.Fête de la St Julien  Le travail du Comité des Fêtes a permis à la fête de  connaître un grand succès, la soirée cabaret a été particulièrement appréciée.

15.Communauté de Communes

Les communes de Dornes, Toury-Lurcy, Lamenay, Saint-Parize-en-Viry , Neuville les Decize, Lucenay-les-Aix et Cossaye, désireuses de former une communauté de communes, se réunissent régulièrement afin d’ébaucher un projet concernant les statuts et les compétences transférables à la communauté.

Aujourd’hui , la commune de Cossaye ne souhaite plus s’associer à ce projet, préférant Decize à Dornes.

Néanmoins, les différentes séances de travail entre Maires, Adjoints et rapporteurs de commissions font ressortir une liste de compétences transférables :

. Déchets ménagers et assimilés
. Voirie d’intérêt communautaire et groupement d’achat
. Tourisme, accueil touristique, culture et patrimoine (chemins de randonnée et signalétique – infos commerciales – gîtes …)
. Développement économique (soutien au commerce et à l’artisanat, aide à l’immobilier d’entreprise, appui à l’agriculture)
. Affaires scolaires
. Social (centre social – petite enfance – aide à la personne – repas à domicile – loisirs…)

La prochaine rencontre se tiendra à Lamenay le 21 septembre prochain.

Aucune autre question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 h 00.