Présents : Mrs. CHAUSSIN (Maire), ROSSFELDER, DACHER, LEMAIRE, NEVEUX, COIN, DESCHAMPS, IULIANELLA, SENNEPIN, PAGE, Mmes VILLETTE, GUILLAUMIN, ZAGHET, NATY.
Absent excusé : Mr DANIEL Christian (avait donné pouvoir).
Secrétaire de Séance : Mme ZAGHET Maud.


TENNIS :
Le conseil après avoir examiné les devis présentés décide de faire régénérer un des courts de tennis et de reconstruire le second. La société retenue est la société CHEM INDUSTRIES (Tennis BECKER). Le coût des travaux est le suivant :
- régénération : 4398,89 euros TTC.
- reconstruction : 22899,03 euros TTC.


TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉGLISE - AVENANT AU CONTRAT DE MAÎTRISE D’OEUVRE :
Le Maire est autorisé a signé cet avenant qui aura pour effet de ramener le montant des honoraires à régler à l’architecte chargé du dossier (Mr RAMILLIEN) de 31436,90 euros HT à 26520,87 euros. Cette diminution a été justifiée par le retrait d’un des lots du marché (maçonnerie - enduits).


DEMANDES DE SUBVENTIONS :
Le conseil refuse de donner une suite favorable aux demandes faites par les établissements scolaires extérieurs à la commune pour des élèves domiciliés à Dornes. La demande de complément de subvention faite par le DNO Basket sera réexaminée par le conseil municipal après obtention d’un certain nombre de renseignements réclamés au Président de cette association.


INDEMNISATION DES BÉNÉVOLES DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE :
Le conseil autorise le remboursement des frais engagés par ces personnes pour leurs déplacements en vue de leur formation.


PRISE EN CHARGE PARTIELLE DES FRAIS DE REPAS DU PERSONNEL COMMUNAL :
Compte tenu des contraintes imposées aux agents communaux travaillant le midi au self-service du collège il est décidé de leur accorder un avantage en nature de 1,15 euro par jour de travail nécessitant leur présence sur le site.


UN CONTRAT TEMPORAIRE :
(28 heures par semaine) sera établi pour un agent technique de 2ème classe à partir du 1er septembre 2008.


DOMAINES DES RACHELINS :
Le conseil donne un avis défavorable à une demande faite en vue de la location de ce domaine à compter du 11 novembre 2008.


ETUDE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF :
Plusieurs membres du Conseil ont visité la station d’épuration de Chantenay-Saint-Imbert, puis le dispositif d’assainissement d’un petit hameau de 54 pavillons. Cette station fonctionne avec un système de roseaux qui n’occasionne pas d’odeur mais qui nécessite une réfection décennale d’un coût de 100000 euros. Le Conseil Municipal envisage plutôt la réfection de la station sur un système traditionnel dans le respect des textes de la loi sur l’eau.
D’ailleurs, la conformité à ce texte suppose la réalisation d’une étude d’environ 4000 euros.


TRAVAUX COMMUNAUX :
Contact a été pris avec le SIEEEN car la commune envisage la prolongation de l’éclairage public rue de Decize et route de Moulins. Un technicien viendra donc pour chiffrer les travaux éventuels afin que la commune puisse ainsi prendre la décision de réalisation desdits travaux en connaissance de cause.

Mis à jour ( Lundi, 11 Janvier 2010 22:05 )