Présents : Mrs. CHAUSSIN (Maire), DACHER, DANIEL, LEMAIRE, NEVEUX, COIN, DESCHAMPS, IULIANELLA, SENNEPIN, PAGE, Mmes VILLETTE, GUILLAUMIN, ZAGHET, NATY.
Absent excusé : Mr ROSSFELDER.
Secrétaire de Séance : Mme ZAGHET Maud.


REGLEMENTATION DE LA PÊCHE ET DES ACTIVITÉS AUX ÉTANGS DES BAILLYS ET ENDURO DE CARPE AUX BAILLYS :
Le conseil municipal décide de fermer l’étang du dimanche 27 avril au dimanche 04 mai inclus et d’interdire la pêche à la carpe à compter du jeudi 24 avril. Une délibération ainsi qu’un arrêté réglementant la pêche et les activités aux étangs des Baillys sont pris.


VENTE DE MATÉRIEL DE VOIRIE PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DE L’ALLIER :
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu’il a envisagé l’achat d’un micro tracteur en bon état et a enchéri à hauteur de 501 euros pour ce faire.


GARANTIE D’EMPRUNTS NIEVRE HABITAT :
Nièvre Habitat a investi dans l’habitat de type HLM. C’est pourquoi, la commune accepte de garantir deux emprunts d’une durée de dix huit années.


RECHERCHE D’UN LOCAL PAR UN COMMERCANT DORNOIS :
Une société bénéficie actuellement de locaux trop exigus et cherche donc à s’agrandir. Dans un premier temps, la commune lui avait proposé l’acquisition d’une parcelle dans le lotissement de la Garenne. Cette solution ne convient plus et la société sollicite la commune pour la création d’un atelier-relais. Le conseil municipal émet un avis défavorable à l’unanimité mais se met en quête de rechercher un local pour l’intéressé.


PROJET DE CRÉATION D’UN ATELIER DE RUGBY :
Un entraîneur expérimenté propose des cours animés par ses soins. Le conseil municipal est favorable sous réserve de trouver un terrain approprié disponible.


COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL :
La loi de février 2007 oblige les communes à la mise en place de l’action sociale à destination des agents territoriaux. A cet effet, le conseil municipal étudie toutes les possibilités vis-à-vis du nombre d’agents et du coût engendré.


ASSURANCE DES UTILISATEURS DES SALLES COMMUNALES :
Dorénavant, les utilisateurs des salles sont tenus de produire une attestation de responsabilité civile organisateur.


AFFAIRES SCOLAIRES :
L’inspection académique a envisagé de réduire le temps de décharge de l’enseignant responsable du bassin pédagogique. Suite à un entretien avec l’éducation nationale, le problème est résolu.


RESTAURATION SCOLAIRE :
Suite à un accord avec le Conseil Général, les dirigeants du collège et les enseignants, les enfants de maternelle et du cours préparatoire déjeuneront également au self du collège à compter du 13 mai.


COMMISSIONS COMMUNALES :
Mr ROSSFELDER souhaite être intégré dans la commission des travaux. Le conseil municipal est d’accord à l’unanimité. La prochaine réunion des commissions des travaux et du cadre de vie auront lieu le mercredi 07 mai à 19h00.


POINT SUR LES COMMISSIONS :

CHEMINS : deux devis pour fourniture de point à temps sont en attente.
ASSAINISSEMENT : une réunion s’est tenue au sujet de la station d’épuration.
L’équipe municipale + les services de l’eau et du conseil général ont fait :
- l’étude de l’existant.
- chiffrage de la réalisation des travaux les plus urgents.
CADRE DE VIE :
Cette commission étudie la réfection du lavoir et l’aménagement extérieur en général ainsi que le fleurissement de la commune.


CENTRE SOCIAL :
Mr DESCHAMPS est nommé comme deuxième délégué du centre social du canton de Dornes.


PAYS NEVERS SUD-NIVERNAIS :
Désignation de deux délégués au syndicat mixte, Mrs CHAUSSIN et ROSSFELDER sont nommés en tant que délégués.


PROPOSITION ENVELOPPES PRÉ-TIMBRÉES PAR LA POSTE DE DORNES :
Des enveloppes pré-timbrées à l’effigie de la commune :
- une enveloppe = 0,70 euro
- un lot de 100 = 61 euros
- un lot de 500 = 299 euros sont à la disposition des administrés à la Poste.


Désignation des membres de la commission communale des impôts directs :
Le Conseil Municipal approuve la liste présentée par le Maire.


DNO Tennis : Une étude pour la rénovation d’un ou deux courts est entreprise.


PANNEAU D’AGGLOMÉRATION ROUTE DE LUCENAY :
sera déplacé au niveau du Rimorin. Au-delà et jusqu’à l’emplacement de l’ancien panneau, la vitesse sera limitée à 70 km/h.


QUESTIONS DIVERSES :

Rue Anne-Marie Guillemot : il manque un panneau direction Aurouër.
Le samedi 26 avril à 20h00, un diaporama, organisé par l’association du patrimoine, aura lieu salle du bon pasteur.
UN CIRQUE : souhaite s’installer sur la commune la deuxième quinzaine de mai. Cette activité est certes très apprécié des Dornois, mais le conseil municipal tient à ce que ce genre de manifestations se déroulent dans le respect de la législation et de la dignité animale sur un terrain appropriée à son accueil. C’est pourquoi, le conseil municipal émet un avis défavorable et étudiera la question ultérieurement avec bienveillance si un terrain convenable est trouvé.
TRI SÉLECTIF : Après maintes observations aux contrevenants et maintes remorques d’ordures ménagères ramassées par les agents communaux, il sera dressé des procès verbaux à toutes personnes dûment identifiée, qui déposerait des ordures autres que celles autorisées.

Mis à jour ( Lundi, 11 Janvier 2010 22:03 )