PRESENTS : Mr Chaussin, Mme Villette, Mr Rossfelder, Mr Dacher, Mr Daniel, Mr Neveux, Mr Coin, Mme Naty, Mme Guillaumin, Mr Page, Mr Deschamps, Mme Zaghet, Mr Sennepin, Mr Iulianella
ABSENT EXCUSE : Mr Lemaire
POUVOIR DE : Mr Lemaire à Mr Rossfelder


Menaces de Fermeture de la Trésorerie
Programmée pour 2010. Une délégation de Maires de la Nièvre concernés, a été reçue par le Trésorier Général. La Commune se battra pour le maintien de ce service public.


Fonctionnement de la Station d’Epuration
Deux propositions vont être faites. De nombreux paramètres sont à prendre en compte pour comparer valablement les deux offres et notamment sur les termes du contrat. Durée du contrat, réévaluation sur quels critères, nécessité de passer un Marché en Procédure Adaptée, sur les contraintes techniques. Dispositif d’élimination des boues, coût, service après vente de l’installation (pièces et main d’œuvre,), consommation, coût de l’étude pour remplacement de la station, absorption des eaux pluviales, etc...


Etudes Assainissement Collectif
En suspens (question ajournée voir 2°)


Devis  Escalier Atelier Municipal
Un devis pour la création d’un escalier a été demandé. Le coût de fabrication d’un escalier droit se monte à 1 346 € et pour un quart tournant à 1 900 € TTC. La première proposition est retenue.


Commerce Ambulant
Une commerçante ambulante de vente de charcuterie traiteur a demandé à circuler sur la commune le jeudi après-midi. Un courrier lui sera adressé indiquant que des emplacements pour le commerce ambulant sont réservés le mercredi de 8 h à 12 h sur le marché de Dornes.


Défibrillateur
L’achat d’un défibrillateur est envisagé. Au préalable, il faut programmer la formation des futurs utilisateurs qui aura lieu en Mars. Sont concernés des délégués du Collège et des Ecoles, des représentants du personnel communal et du Conseil Municipal ainsi qu’un délégué de chaque association sportive.


Economies d’Energie
Un bilan des consommations énergétiques va être réalisé sur la proposition du SIEEEN. Cet audit, subventionné à hauteur de 70 %, sera réglé sur le montant des économies réalisées.Une délibération sera prise en ce sens. Un point est fait sur les consommations dans les bâtiments communaux avec ciblage des bâtiments à surveiller.


Compte-rendu Commission des Travaux
Elle s’est réunie récemment et a listé les priorités. La réfection du mur du cimetière (coût d’achat des matériaux 4 000€) dont les travaux seront réalisés en régie ainsi que la création d’un nouveau lavoir projetée en 2010. La réalisation d’une rampe handicapés près de la sacristie ainsi qu’un parterre sont envisagés. De même, il apparaît nécessaire de construire un local de rangement attenant à la salle de judo et d’aménager la place et de matérialiser des places de stationnement près du mail (adoption de la solution n°3). Enfin, la rénovation de la salle des fêtes devient urgente et deux projets sont à l’étude. Le Conseil Municipal reste dans l’attente de 3 devis (changement des fenêtres, isolation des murs et des sols) pour se positionner.


Compte-Rendu Commission des Ecoles
Dix points sont évoqués mais, pour résumer, il en ressort que la commune est très satisfaite des enseignants et de l’enseignement prodigué. Néanmoins, il subsiste un problème de direction qui ne peut être assumée. De son côté, la commune a consenti beaucoup de sacrifices pour le fonctionnement de la restauration scolaire (création d’un poste à temps complet dont une partie du temps affectée à la restauration) et la commune s’en félicite. Sont abordés également, au sujet des Regroupements Pédagogiques Intercommunaux, les problèmes d’identité et d’autonomie des petites communes et celui du service minimum d’accueil en cas de grève des enseignants (dispositif encore mis en place cette fois-ci et par nécessité).


Dotation Cantonale d’Equipement 2009
Elle sera demandée pour l’entretien de la voirie, l’aménagement de la place et la construction du mur du cimetière. Une délibération sera prise en ce sens.


Autorisation Permanente au Receveur Municipal pour Poursuites par Voie de Commandement
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité cette question. Une délibération sera prise en ce sens.


Gestion du Domaine Public Communal
Question déjà évoquée au précédent conseil municipal.


Modification de poste personnel communal
Mme Blanchet a satisfait aux épreuves du concours d’ATSEM. Le Conseil Municipal est d’accord à l’unanimité pour nommer l’intéressée et ce, à compter du 1/05/09. Une délibération sera prise pour suppression du poste d’adjoint technique et création d’un poste d’ATSEM. Une vacance de poste sera déclarée au Centre de Gestion.


Comité des Fêtes
Une réunion est à prévoir avec les membres du Comité des Fêtes au sujet de la gestion financière du Comité.


Révision Carte Communale
Une réunion avec l’Equipement au sujet de la carte communale, a été organisée :
- Le maintien des zones constructibles;
- Le retrait des zones constructibles proches de bâtiments agricoles;
- L’extension des zones constructibles sur des hameaux;
- Projection dans le temps de zones à développer.


Problèmes E.R.D.F
Eu égard aux récents désagréments électriques survenus sur la commune, Monsieur le Maire a écrit à ERDF qui lui donne les éléments de réponse suivants :
- Constat de l’existant (panne matériel hors service, accidents, incidents climatiques);
- Intervention et maintenance réalisées;
- Enfouissement de certaines lignes projeté.


Comité de Jumelage
Le comité de jumelage demande l’achat de drapeaux pour pavoiser la mairie : demande déjà satisfaite.
Venue des allemands pour la pentecôte : nettoyage de la salle par le personnel communal.


Financement de la Chorale « Printemps des Collèges »
Un rendez-vous a eu lieu le 4 Février en mairie auquel assistaient une personne de l’inspection d’académique ainsi qu’un représentant de l’OPCB. Les membres du Conseil Municipal présents ont été sensibilisés à l’organisation de  concerts visant à une ouverture culturelle musicale accrue à destination des collégiens. La prise en charge financière de ces concerts, préalablement assumée par le Conseil Général n’est plus de rigueur et le Conseil Municipal a été sollicité en ce sens. Mr Daniel estime que cette dépense relève du SIGIS et le sollicitera en ce sens.


Comité National d’Action Sociale (Désignation délégués élus et du personnel communal)
Le Conseil Municipal avait accordé au personnel cet avantage. Il convient, à présent, de désigner un délégué des élus et un du personnel communal. Ce seront respectivement Mr Chaussin pour les élus et Mme Salbricq pour le personnel communal.


Tour Nivernais Morvan
Une réunion a été organisée en mairie avec Mr Roland Labonne, Président du C.C.V.D.
Les tarifs proposés aux communes pour l’organisation de cette manifestation s’échelonnent de 1400 à 2600€. La Commune ne donne pas suite à cette proposition.


Départ du Trésorier
Mr Gilles Bouchard, Receveur Municipal, quittera ses fonctions le 1er mars. Sur proposition de Monsieur le Maire, les membres du Conseil Municipal sont favorables à l’unanimité à l’achat d’un cadeau de départ. Une délibération sera prise en ce sens.


Ecran Lumineux d’Informations
La pose d’un panneau lumineux d’informations est envisagée. Le SIEEN a été sollicité en vue du financement. Question en attente de réponse.


Devis d’Entretien du Stade
Son montant étant élevé, le Conseil Municipal s’interroge sur la solution à adopter. Un décompactage serait peut-être plus approprié. La commune d’Avermes nous a prêté un matériel de ce type et nous l’en remercions. Question en attente.


Questions Diverses
La commune souhaite donner une impulsion culturelle à la vie associative ; c’est pourquoi elle organise diverses manifestations et rencontres en 2009.
a) Soirée poésie : Salle du Bon Pasteur le 6 Février à 20 heures (au programme poésie contemporaine avec l’intervention d’un percussionniste).
b) Expositions
- Dinosaures les mercredis 11 et 18 Février, les samedis 14 et 18 Février
- Peinture par Mme Boudard le 28 Février
- Soirée Théâtre organisée par le D.N.O Foot-Ball, le 28 Février, Entrée 6 €
- Soirée Théâtre organisée par le Bassin Pédagogique de Dornes le 21 Mars
- Bande Dessinée en Septembre
c) Arrosage en l’honneur de Mr Chaumier, centenaire, le Dimanche 15 Février 2009 à 11 heures Salle du Bon Pasteur
d) Centre Social du Canton
* Situation comptable à conforter. Des recettes sont envisagées (subventions) La participation des communes adhérentes passera de 2.20€ à 3.50€
* Projet de création d’un atelier peinture animé par Mr Blandin, le Mercredi après-midi, une semaine sur deux.
* Sport été : réorganisation, probablement, sans intervention du personnel communal
e) Remerciements de Mmes Rainon et Vallet pour l’octroi du colis du CCAS
f) L’éclairage nocturne et hivernale des clochers sera interrompu. Par contre, en hiver, l’éclairage public fonctionnera jusqu’à 8h30 (en période scolaire).


Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h35.

Mis à jour ( Lundi, 11 Janvier 2010 22:06 )