COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUILLET 2013

 L’an deux mil treize, le trente juillet, à dix-neuf heures trente minutes, s’est réuni en mairie de  Dornes, en séance ordinaire, le Conseil Municipal en salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire de DORNES.

 Etaient présents : M. CHAUSSIN, Mme VILLETTE, MM. ROSSFELDER, DACHER, DANIEL, LEMAIRE, COIN, PAGE, DESCHAMPS, Mme NATY.

Etaient absents excusés : Mme ZAGHET,  Mme GUILLAUMIN (pouvoir à M. Chaussin), M. SENNEPIN (pouvoir à M. PAGE), M. IULIANELLA 

Secrétaire de séance : Mme VILLETTE

 CONVENTION PISCINE

Les élèves des écoles primaire et maternelle bénéficient de cours de natation durant l’année scolaire. Les frais de fonctionnement de cette activité s’élèvent à 73,50 €/Heure jusqu’au 01.03.2014 puis le tarif sera majoré suivant indice du coût de la vie. Ces frais s’entendent hors coût de transport.

Le conseil municipal est favorable à la pratique de cette activité et donne pouvoir à Monsieur le Maire afin de signer ladite convention.

CONTRATS TELEPHONIQUES ORANGE ET INTERNET

L’installation téléphonique de la mairie étant obsolète, il convient de la remplacer. A cette occasion, tous les contrats téléphoniques ont été renégociés et l’offre globale (contrats téléphoniques + internet) est plus intéressante. Le conseil municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire afin de signer les contrats qui s’y rapportent.

COUPES DE BOIS AUX RACHELINS

La commune a autorisé l’ONF à procéder à des coupes de bois, à constituer les lots et à les vendre. Le montant des frais à verser à l’ONF s’élève à 12 % du montant estimé de la vente. Le conseil municipal est favorable à l’unanimité et Monsieur le Maire est autorisé à signer tout document y afférent.

ECOLE INTERCOMMUNALE

Après un long travail de concertation, elle est, aujourd’hui, réalité. Les 2 postes de professeurs des écoles ont été sauvés, qui permettront de préserver la qualité de l’enseignement.

* Pour l’accueil des élèves des autres communes, un projet de répartition des frais de fonctionnement a été établi par la communauté de communes. Les communes participeront donc sur la base d’un calcul prenant en compte le nombre d’habitants pour 50 % et le nombre d’élèves pour 50 % de la somme due.

* Concernant le coût de la construction nécessaire à l’agrandissement des locaux scolaires, les quatre communes de la communauté de communes s’engagent à participer sur la même base que pour les frais de fonctionnement des écoles.

*La commune de Dornes récupèrera une partie du matériel du SIRP de Neuville-les-Decize, St Parize en Viry et St Germain Chassenay (qui sera dissout prochainement) et envisage éventuellement d’intégrer partiellement son personnel à celui de la commune de Dornes. Le conseil municipal opte pour cette solution à l’unanimité des membres présents sous réserves des décisions actées par la communauté de communes et par le SIRP.

LOGEMENT COMMUNAL DE LA TRESORERIE

Les frais d’électricité de ce logement (d’un montant de 238.05 €) ont été facturés indûment à la commune qui décide d’en demander le remboursement au locataire suivant un échéancier établi conjointement.

ACHAT D’UN PHOTOCOPIEUR

Le photocopieur de la mairie acquis en 2008 présente des pannes régulières et il semble qu’il soit temps de le remplacer. Un devis a donc été présenté par Boudard Bureautique d’un montant de 3 115 € TTC. Le coût du contrat de maintenance reste inchangé.

Le conseil municipal décide d’acquérir ce matériel.

MARCHE RD 22

Le projet de réfection de cette voie a fait l’objet d’un Marché à Procédure Adaptée auquel une seule entreprise a soumissionné. L’offre s’élève à 87 154.58 € H.T. assortie de 8 % d’honoraires pour maîtrise d’œuvre par la D.D.T.  Une subvention au titre des amendes de police est attribuée à la Commune par le Conseil Général de la Nièvre. Les travaux débuteront début Septembre pour se terminer, au plus tard, le 15 Octobre

VOIRIE

La commune envisage également la réfection de la VC 32 (dite Rue Vieille) en partie allant d’Intermarché Contact à la Route de Saint-Ennemond.

TERRAIN DE FOOTBALL

Le projet de création d’un terrain de foot au lieudit « Les Bernardins » s’affine. Pour le raccordement électrique (extension de ligne), il faut compter 7 500 € et 8 383 € pour le terrassement et la préparation du terrain. Le désherbage se fera en régie.

Les conseillers votent à l’unanimité moins 2 abstentions pour ce projet.

QUESTIONS DIVERSES

UNSS : La déléguée du district Sud Morvan UNSS (sport au Collège le mercredi après-midi) demande des trophées pour récompenser les gagnants. Le conseil municipal offre 2 coupes à cette association.

La Banque Alimentaire de Bourgogne remercie la commune pour l’attribution d’une subvention.

DIVERS

La commune a acheté des bancs et du mobilier urbain pour l’installer au lotissement (mais pas de jeux extérieurs).

La séance est levée à 20 h 45