RÉUNION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL DU  JEUDI  27  DÉCEMBRE  2011  A  19H30

COMPTE-RENDU

 

Présents : MM. CHAUSSIN, DACHER, DANIEL, ROSSFELDER, LEMAIRE, IULIANELLA, SENNEPIN, PAGE, Mmes VILLETTE, GUILLAUMIN, NATY.

Absents excusés : Mr. COIN (pouvoir à Madame VILLETTE), DESCHAMPS (pouvoir à Mr CHAUSSIN),  Mme ZAGHET.

Secrétaire de séance : Mme VILLETTE Chantal.

Lotissement communal : Après avoir pris connaissance du document établi par Monsieur Jacques BAUCHET, architecte, et relatif aux différentes propositions faites par les entreprises ayant présenté une offre pour les travaux de viabilisation du lotissement communal, le conseil municipal attribue ce marché, passé sous la forme d’une procédure adaptée avec négociations, à l’entreprise GUINOT pour un montant de travaux de 565 986, 49 euros HT (676 919, 84 euros TTC).
Le financement des travaux sera réalisé par emprunt de 730 000 euros, sur 7 ans, au taux de 4,17%, auprès de la caisse des dépôts et consignations.

Le conseil souhaitant renouveler avec l’ADESS 58 une convention permettant le maintien à Dornes de l’activité de gymnastique douce, le Maire est autorisé à procéder à la signature de ce document. La contribution financière des participants est fixée à 33 euros par trimestre.

Le conseil décide du tarif journalier des cartes de pêche aux étangs des communaux à partir du 1er janvier 2012 :
2€ pour les Dornois
5 € pour les personnes extérieures à la commune.

Le Maire est autorisé à signer avec la ville de Decize une convention pour l’utilisation de la piscine municipale par les élèves de l’école primaire.

Mis à jour ( Jeudi, 29 Décembre 2016 17:45 )