REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011 A 19H30

COMPTE-RENDU

Présents :  

MM. CHAUSSIN, COIN, DACHER, DANIEL, DESCHAMPS, IULIANELLA, SENNEPIN

MMES GUILLAUMIN, NATY, VILLETTE

Absents Excusés : MM. PAGE (Pouvoir à Mme VILLETTE), ROSSFELDER (Pouvoir à Mr CHAUSSIN), LEMAIRE, Mme ZAGHET (Pouvoir à Mr SENNEPIN)

Secrétaire de Séance : Mme VILLETTE

                                             DELEGUES DU CONSEIL POUR LES ELECTIONS SENATORIALES DU 25.09.2011

Sont élus au 1er tour du scrutin :

Titulaires : MM. DANIEL, DACHER, ROSSFELDER

Suppléants : Mme VILLETTE, Mme GUILLAUMIN, Mr IULIANELLA

                                                          TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT – REALISATION DE 2 EMPRUNTS

Après avoir étudié les différentes offres, faites par 3 organismes bancaires, le conseil décide de réaliser ces emprunts auprès du Crédit Agricole, qui a fait la proposition la plus intéressante.

1° Emprunt - 30 ans - Montant 200 000 € - Financé par le budget assainissement

2° Emprunt - 30 ans - Montant 250 000 € - Financé par le budget général de la commune 

RECRUTEMENT D’UN ADJOINT TECHNIQUE DE 2ème CLASSE

Suite à la fin d’un contrat unique d’insertion, le conseil décide la création, à compter du 1er septembre 2011, d’un emploi d’adjoint technique de 2° classe (23 heures par semaine). La déclaration sera faite auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Nièvre, cette formalité étant obligatoire bien que le poste soit pré-affecté.

LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

a été transmis le 05 mai par Monsieur le Préfet et l’avis du conseil doit être rendu avant le délai de 3 mois, faute de quoi il serait systématiquement considéré comme favorable.

Le conseil considérant l’importance de la réforme en cours demande un délai suffisant pour pouvoir étudier en amont les différents éléments techniques notamment sur les compétences et la fiscalité.

Il semble évident que les accords entre les différents EPCI doivent se faire avant toute décision définitive de regroupement.

En conséquence, le conseil émet un avis défavorable au schéma global, tel qu’il est actuellement proposé.

 

L’ANIM’ETE

(organisation réservée aux jeunes de 6 à 14 ans) aura lieu à Dornes du 4 juillet au 22 juillet inclus.

Le tarif à régler par les familles est fixé à 4 euros par jour.

 

SOLIDARITE 58

Le Maire est autorisé à passer une convention avec SOLIDARITE 58. Cet organisme permet de mettre en relation des demandeurs d’emploi et des employeurs qui recherchent du personnel de manière temporaire.

Mis à jour ( Lundi, 20 Juin 2011 10:32 )