CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2010

COMPTE-RENDU

 L’an deux mil dix, le septembre à dix neuf heures trente, le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire de Dornes. 

ETAIENT PRESENTS : M. CHAUSSIN, Mme VILLETTE, MM. ROSSFELDER, DACHER, DANIEL, COIN, Mme NATY, M. LEMAIRE, Mme GUILLAUMIN, MM. PAGE, DESCHAMPS, Mme ZAGHET, MM. SENNEPIN, IULIANELLA.
Secrétaire : Mme VILLETTE
Convocation : 30 août 2010

ORDURES MENAGERES : Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la compétence ordures ménagères ayant été transférée en totalité à la Communauté de Communes Sologne Bourbonnais Nivernais, cet établissement public de coopération intercommunale a 2 ans à compter de sa création pour harmoniser sur l’ensemble de son territoire son mode de perception de la contribution des usagers (taxe ou redevance).

L’avis du Conseil, sollicité à titre consultatif, avant que la communauté de communes ne délibère à ce sujet et après avoir étudié les avantages et les inconvénients des 2 systèmes, est favorable à l’instauration de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères dès 2011 (12 pour et 2 contre).

 COMICE AGRICOLE 2011 : Un courrier sera adressé aux différents intervenants afin de constituer au plus vite un groupe de travail et d’animation pour l’organisation du Comice Agricole 2011, dont la date coïncidera avec celle de la fête patronale de la Saint-Julien. 

Le BULLETIN MUNICIPAL 2010 est en cours d’élaboration. Plusieurs devis ont été demandés à des imprimeurs. 

LOTISSEMENT COMMUNAL : Le Maître d’œuvre a produit l’esquisse du plan d’ensemble qui permettra la création de 28 à 30 lots.
Il lui est demandé de prendre en compte un certain nombre de données relatives notamment à la voirie et à l’aménagement paysager.
Une prochaine réunion de travail aura lieu le 29 septembre et la date de dépôt du dossier d’autorisation administrative pourrait se faire en fin d’année.

 Le Conseil approuve la MODIFICATION DES STATUTS DU SITS relative à l’organisation du Transport à la demande.

 L’ACHAT D’UN TERRAIN situé à proximité immédiate du Bourg permettra rapidement l’aménagement d’un parking réservé aux poids lourds, ce qui entraînera la suppression de l’actuel stationnement « rue Vieille », mal adapté et dangereux.

 La commune envisage de faire l’enduit de la FAÇADE DE L’EGLISE. L’Architecte des bâtiments de France ayant été consulté à ce sujet, nous a donné sur les matériaux à employer, les couleurs, etc. Ces travaux seront réalisés avant fin 2012.

 Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 h 55.