RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 DÉCEMBRE 2009 A 20H00 - COMPTE-RENDU
Présents : MM. CHAUSSIN, DANIEL, DACHER, ROSSFELDER, SENNEPIN, NEVEUX, COIN, Mmes VILLETTE, GUILLAUMIN, NATY.
Absent excusé : Mr DESCHAMPS pouvoir à Mr CHAUSSIN ; Mme ZAGHET pouvoir à Mr NEVEUX ; Mr LEMAIRE pouvoir à Mme NATY ; Mr PAGE pouvoir à Mme VILLETTE, Mr IULIANELLA.
Secrétaire de Séance : Mme VILLETTE Chantal.
Délégués à la communauté de Communes Sologne Bourbonnais-Nivernais :
- Titulaires : CHAUSSIN Max - VILLETTE Chantal - DANIEL Christian.
- Suppléants : ROSSFELDER Gérard - DACHER Régis - PAGE Yann.
Les indemnités de conseils et de confection de budgets des receveurs municipaux : sont réparties au prorata du temps durant lequel ils ont exercé les fonctions en 2009 :
- Du 1er janvier au 28 février 2009 à Mr Gilles BOUCHARD.
- Du 1er mars au 31 décembre 2009 à Mme Anne-Sophie BOULAY.
Collecte d’objets encombrants : le conseil émet le souhait qu’elle soit organisée par le Syctom de Saint Pierre-le-Moûtier.
Le Maire est autorisé à engager et mandater : des dépenses d’investissement, du 1er janvier 2010 jusqu’au vote du BP dans la limite du ¼ des crédits ouverts au budget de l’exercice 2009.
Le conseil demande que soient pris en compte à la DGE : l’acquisition des logiciels rendus nécessaires par les relations avec le Trésor Public et du matériel adéquat.
Le Maire est autorisé à signer le contrat unique d’insertion de Mme GOUGNOT Stéphanie : pour une durée d’un an à compter du 01-01-2010 sur la base d’un temps de travail hebdomadaire de 20 heures.
Le Maire et autorisé à prendre les décisions modificatives rendues nécessaires pour l’équilibre du budget.
Le conseil décide d’instaurer une exonération de deux ans de taxe professionnelle concernant des professions non commerciales et libérales.
Le conseil décide d’accorder une subvention de 100 euros aux restaurants du cœur.